Il tient compte également de l'isolation thermique, chauffage, climatisation, et de l'isolation phonique, traitement des bruits extérieurs ou intérieurs. Les différentes normes concernant l'isolation obligent Artisan et auto entrepreneur l'étancheur à s'informer sur les techniques et les dernières réglementations en vigueur, ce qui en fait un véritable spécialiste dans le domaine des métiers du bâtiment. Avec la préoccupation grandissante pour des bâtiments plus économes en énergie, cette profession est en pleine évolution.
Toutefois, après être intervenu sur une construction, la complexité de la profession étancheur fait que pendant les 10 années qui vont suivre la remise de la construction au maitre d'ouvrage (le client propriétaire ou acheteur du bien), il n'est pas à l'abri que sa responsabilité soit à tout moment invoquée.
l'Assurance décennale et les travaux étanchéité
En effet, les risques de sinistres qui peuvent potentiellement survenir sur le long terme, provenant à l'origine d'une faute, d'un manque de connaissance ou de pratique ou d'un oubli de l'étancheur, sont multiples. Humidité et infiltrations d'eau peuvent accélérer la détérioration des charpentes, multiplier les risques d'éclatements à cause du gel, entrainer la corrosion des métaux, diminuer la résistance mécanique de la maçonnerie et même participer à la prolifération des acariens et des champignons en raison d'un taux trop élevé d'humidité. Les dommages peuvent alors très vite s'élever à plusieurs milliers d'euros.
S'il ne veut pas avoir à supporter financièrement des réparations trop importantes qui pourraient aller jusqu'à mettre en péril son activité, l'étancheur doit se prémunir avant le démarrage d'un chantier en souscrivant à une assurance décennale étanchéité.
L'assurance décennale est obligatoire pour le constructeur (dont fait partie l'étancheur) depuis l'adoption de la loi Spinetta du 4 janvier 1978. Elle est valable 10 ans à partir de la remise de la construction au maitre d'ouvrage. Elle vient en complément de la garantie biennale qui oblige le constructeur à changer tout équipement qui présenterait des dysfonctionnements les 2 premières années.
Le maitre d'ouvrage a de son côté pour obligation de souscrire à une assurance dommage ouvrage. Ces assurances permettent à la fois de protéger le maitre d'ouvrage qui ne se retrouve pas sans recours durant les 10 années qui suivent la réception de sa construction et le constructeur qui est sécurisé financièrement, son assurance venant rembourser les frais de réparation.
Les tarifs des assurances décennales étanchéité
Concrètement, dès lors qu'il est avéré que les dommages compromettent la solidité de la construction ou la rendent impropre à sa destination (les considérations d'ordre esthétique comme la peinture ne sont pas prises en compte), le maitre d'ouvrage fait appel à son assurance qui se charge de faire réparer les dégâts et de contacter les constructeurs jugés responsables et leurs assureurs. C'est ce que l'on appelle système à double détente.
A noter tout de même que le constructeur peut sous certaines conditions rejeter la responsabilité qui lui est incombé. C'est le cas en particulier s'il peut prouver que les dégâts ont été occasionnés par un évènement exceptionnel de force majeur, sont le fait d'un tiers ou bien dus à une faute du donneur d'ordre.
Les tarifs des assurances décennales étanchéité sont calculés généralement en tenant compte du nombre de salariés, du chiffre d'affaire annuel et du nombre d'années pendant lesquelles etancheurl n'aura eu à faire à aucun sinistre.
Malgré tout, l'étancheur peut parfois avoir des difficultés à faire en sorte qu'une assurance veuille bien le prendre en charge dans le cadre de la garantie décennale. En effet, les risques particulièrement élevés de vices cachés dans le domaine de l'étanchéité sur le long terme peuvent freiner bien des assureurs.
Au cas où il aurait des difficultés pour conclure, il existe heureusement pour lui une solution, celle de s'appuyer sur le Bureau Central de Tarification qui l'aidera dans ses démarches